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Blog de la FCPE de Villemoisson-sur-Orge
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18 juin 2016

Qu’est-ce que le conseil d’école ?

Les participants au conseil d’école :

Créé en 1990, le conseil d’école est une réunion périodique qui rassemble l’ensemble des acteurs de l’école :

  • Le directeur de l'école qui en est le président. Il représente le ministre pendant toute la durée du conseil d'école.
  • L’inspecteur de l'Éducation nationale (IEN) y assiste de droit, sans voix délibérative.
  • L’adjoint délégué à la vie scolaire (M Prieur-Laurent à date) et un membre délégué désigné par le conseil municipal (actuellement M Epry) 
  • Les enseignants de l'école
  • Les représentants des parents d'élèves (1 siège par classe, la répartition des sièges se fait à la suite des élections des parents d’élèves).
  • Le délégué départemental de l'Éducation nationale (DDEN) chargé de visiter l'école. Nommé pour quatre ans par l'inspecteur d'académie, ce délégué apporte un avis extérieur sur le fonctionnement de l'école.

Le président du conseil d'école peut également inviter, après avis du conseil d'école, une ou plusieurs personnes dont la consultation est jugée utile en fonction de l'ordre du jour (médecin ou infirmière scolaire, Atsem, intervenant…).

Quelles sont les sont questions abordées au conseil d’école ? 

Le conseil d’école :

  • Vote le règlement intérieur de l'école
  • Adopte le projet d'école*
  • Donne son avis et fait des suggestions sur le fonctionnement de l'école et sur toutes questions intéressant la vie de l'école : intégration des enfants handicapés, restauration scolaire, hygiène scolaire, sécurité des enfants, etc.
  • Donne son accord pour l’organisation d’activités complémentaires, éducatives, sportives ou culturelles
  • Peut proposer un projet d'organisation du temps scolaire dérogatoire

Quand se réunit le conseil d’école ?

Le conseil d’école se réunit à raison de trois fois par année scolaire. La première session se tient obligatoirement dans les quinze jours suivants la proclamation des résultats des élections des représentants des parents d’élèves, sur un ordre du jour adressé au moins huit jours avant la date des réunions, aux membres du conseil. Ainsi, chacun des membres peut porter des questions à l’ordre du jour.

 En outre, il peut également être réuni exceptionnellement à la demande du directeur d’école, du maire ou de la moitié de ses membres titulaires.

Quel est le rôle des parents d’élèves élus au conseil d’école ?

Les parents d'élèves élus au conseil d'école sont membres à part entière de ces instances participatives : ils y ont une voix délibérative.

Lors de ces conseils d’écoles, les APE* se font les porte-paroles de l’ensemble des parents d’élèves. Pour ce faire, les parents d’élèves peuvent se rapprocher des parents d’élèves élus afin de faire connaître leurs problématiques, leurs questionnements… Le ou les sujets sont alors portés à l’ordre du jour à la demande des fédérations et sont débattus en conseil. Chaque conseil fait l’objet d’un compte-rendu, visé par l’ensemble des parties et distribué à chaque parent par l’intermédiaire du cahier de liaison. Ces comptes-rendus seront également mis en ligne sur ce blog.

Afin de remplir au mieux notre mandat, nous avons besoin que vous nous soumettiez vos interrogations, vos suggestions. Vous pouvez nous adresser vos questions par courrier électronique, vous rapprocher de nous aux abords de l’école, utiliser ce blog. Bien entendu, toutes vos remarques seront faites sous couvert d’anonymat. L’ensemble de vos remarques est primordial pour nous afin d’être au plus juste de la réalité de la vie de l’école.

* : les mots ou expressions suivis d’un astérisque sont détaillés dans nos billets « Boîte à mots »

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